Charte Cour martiale

il serait bon de faire une charte pour la cour martiale, sinon on ne pourra rien faire, donc pour base de travail on a celle d'orleans...

Citation :

LIVRE VII – DE LA COUR MARTIALE

Article XXXVI – VII :
Que la Cour Martiale se rassemble de manière extraordinaire afin de rendre un verdict dans le cadre de faits extrêmement graves. Que pour des faits "ordinaires", l'Etat-Major, ou le Lieutenant de Front par délégation, prendra les mesures disciplinaires s'imposant.

Article XXXVI – VIII :
Que la Cour Martiale est présidée par le Duc ou par défaut par le Capitaine qui tiendra le rôle de juge, l'Etat major nomme un officier pour instruire le dossier et le Lieutenant de Front concerné sera nommé procureur sur l'affaire en question. L'accusé pourra être représenté par son Sergent ou par défaut son Caporal s’il le désire.

Article XXXVI – IX :
Que la Cour Martiale sanctionne les manquements aux devoirs importants des soldats et officiers de l'armée.

Article XXXVII :
Que la Cour Martiale est habilitée a rendre des verdicts de travaux d'intérêts généraux (roleplay), dégradation temporaire ou définitive, de blâme, d'arrestation (prison militaire roleplay),renvoi de l'armée, peine de mort

Article XXXVII - I :
Travaux d'intérêts Généraux : Sanction la plus légère prononcée par la Cour Martiale dans les cas d'absence non autorisée d'un soldat. Ces travaux ne concerne que des tâches effectuées dans la caserne (roleplay). Un soldat ne peut avoir qu'un seule fois cette peine requise contre lui. Les Sous-Officiers et les Officiers de l'ost ne peuvent prétendre à une telle clémence.

Dégradation Temporaire ou définitive : Sanction la plus légère prononcée par la Cour Martiale dans les cas d'absence non autorisée d'un Sous-Officier ou d'un Officier de l'ost.

Blâme : Sanction prononcée par la Cour Martiale à la suite d'insultes, de non respect des règles élémentaires de l'armée. L'attribution de trois blâmes correspond à un renvoi définitif de l'ost.

Arrestation : Sanction prononcée par la Cour Martiale pour tous membres de l'Ost ayant déjà eu au moins un Blâme.

Renvoi de l'ost : Peine prononcée par la Cour Martiale pour des actes de manquement grave aux devoirs d'un soldat. Cette peine peut être provisoire ou définitive.

Peine de mort : Ne peut être prononcée qu'en cas avéré de haute trahison, de désobéissance ou de désertion en temps de guerre ou sur le champ de bataille. Tout verdict de peine de mort doit être contresigné par le Duc avant d'être exécuté.

Article XXXVII - II :
Qu'un procès se déroule comme suit :
- Le sergent du fortin du prévenu représente ce dernier.
- Le prévenu a droit de parole et peut présenter deux camarades comme témoins. Le Lieutenant de Fortin sera appelé a témoigner
- Le Lieutenant de Front qui fait office de procureur peut appeler jusqu'à deux témoins également.
Après avoir entendu les deux parties, la Cour Martiale délibère et prononce son verdict à l'unanimité.

Article XXXVII - III :
Qu'il existe des répercussions civiles des verdicts : dans le cadre de faits ayant entraîné des préjudices à des civils et impliquant le renvoi du ou des accusés, après ledit renvoi, le prévenu sera reconduit devant la Cour de Justice afin d'assumer ses responsabilités et de subir les peines prévues par les lois.

Article XXXVII - IV :
Qu'un accusé ne peut subir deux peines (militaires et civiles) pour les même faits, sauf si la peine militaire rendue est le simple renvoi.

Voila je vais essayer d'en faire une ce soir mais ce serait bien que chacun y mette la patte...

Citation :

Que la Cour Martiale est habilitée a rendre des verdicts de travaux d'intérêts généraux (roleplay), dégradation temporaire ou définitive, de blâme, d'arrestation (prison militaire roleplay),renvoi de l'armée, peine de mort

=> je serai pour une sanction IG avec une peine IG sinon ils vont s'en battre royal et on aura jamais aucune autorité sur les deserteurs et les fortes têtes.

Citation :

Article XXXVII - IV :
Qu'un accusé ne peut subir deux peines (militaires et civiles) pour les même faits, sauf si la peine militaire rendue est le simple renvoi.

=> ça c'est plutot ambigüe et peut être compris comme suit:
le tribnal RP de la cour martiale m'a condamné donc si y'a peine IG derriere qui passe forcement par la cour civile y'a double peine pour le même délit donc c'est pas légale. Il faut bien préciser que le jugement IG est le parallele du jugement RP

Je suis d'accord avec Alde, le coup des procès RP, z'en ont rien à faire. IG ça va marquer et calmer les gens

Je propose ca :

Citation :

Livre I - Cour Martiale RP


Lois I - Fonctionnement de la Cour Martiale
La Cour Martiale se réunit sous la Direction du Chef de l'Ost.
Seul l'Etat Major, l'accusé et son avocat ont acces a cette partie.

Lois II - Sanctions
Voici les differentes sanctions possible en fonction de la gravité:
- Corvée
Cette peine est la plus légere prononcée par la Cour Martiale.
Elle diminue les accés du soldat pendant au maximum 7 jours.

- Dégradation temporaire ou définitive
Cette peine est prononcée en cas d'absence non autorisé du Soldat.
Pour la dégradation temporaire, elle est valable au maximum de 30 jours.

- Blame
Cette peine est prononcée en cas d'insultes ou de bagarres (hors entrainement) et en cas de non respect de la vie militaire.
Un soldat ne peut avoir au maximum que 3 blames, au dela de 3, il sera arété et mise en Détention provisoire.

- Détention provisoire
Cette peine est requise si 3 blames ont eu lieu.
Le soldat ne peut etre en detention au maximum 30 jours.

- Renvoi définitif
Cette peine est requise si le soldat a eu trop d'ennui (blame + détention provisoire) et s'il n'execute pas un ordre donné par son superieur (sauf accord au préalable avec lui)
Le soldat renvoyé se voit dans l'obligation immédiate de quitter l'armée et de ne pas la réintégré (meme en temps que réserviste) avant une durée de 60 jours.
Il est dans l'incapacité d'exercé une fonction tel que Connétable s'il a été deja renvoyé une fois.



Lois III - Membres et déroulement des procés
Les membres de la Cour Martiale sont defini comme tel:
- Chef de l'Ost
Procureur chargé du bon déroulement du procés
Prononce la peine final
- Etat Major
Assiste au procés
Conseil le procureur sur la peine a donné
- Accusé
Soldat accusé qui est représenté par son avocat (sauf s'il decide de se defendre seul)
- Avocat
L'avocat de l'accusé doit etre obligatoirement un soldat étant de la meme garnison et ayant le grade de Sergent Recruteur, si l'accusé est un Sergent Recruteur, son avocat sera le Sous Lieutenant, si l'accusé est le Sous Lieutenant, l'accusé se défendra seul au vue de son ancienneté.



Livre II - Cour Martiale IG


Lois I - Fonctionnement de la Cour Martiale
La Cour Martiale IG est présidé par le Procureur et le Juge nommé par le Conseil Ducal.
Un procés IG doit etre demandé par un représentant de l'Etat Major (apres consultation par le Duc) auprés du Conseil Ducale qui tranchera.

Lois II - Sanction
Il n'existe a ce jour qu'une seule peine qui reléve du Tribunal IG:
Haute trahison
Cette peine est requise si :
- le soldat a brisé le serment,
- s'il a divulgué des informations confidentiel a une autre personne,
- s'il a prononcé des menaces envers quiconque de l'armée,
- s'il fait partie d'une organisation secréte visant a nuire au duché.

A venir la charte pour les reservistes...

Citation :

Lois II - Sanctions
Voici les differentes sanctions possible en fonction de la gravité:
- Corvée
Cette peine est la plus légere prononcée par la Cour Martiale.
Elle diminue les accés du soldat pendant au maximum 7 jours.

- Dégradation temporaire ou définitive
Cette peine est prononcée en cas d'absence non autorisé du Soldat.
Pour la dégradation temporaire, elle est valable au maximum de 30 jours.

- Blame
Cette peine est prononcée en cas d'insultes ou de bagarres (hors entrainement) et en cas de non respect de la vie militaire.
Un soldat ne peut avoir au maximum que 3 blames, au dela de 3, il sera arété et mise en Détention provisoire.

- Détention provisoire
Cette peine est requise si 3 blames ont eu lieu.
Le soldat ne peut etre en detention au maximum 30 jours.

- Renvoi définitif
Cette peine est requise si le soldat a eu trop d'ennui (blame + détention provisoire) et s'il n'execute pas un ordre donné par son superieur (sauf accord au préalable avec lui)
Le soldat renvoyé se voit dans l'obligation immédiate de quitter l'armée et de ne pas la réintégré (meme en temps que réserviste) avant une durée de 60 jours.
Il est dans l'incapacité d'exercé une fonction tel que Connétable s'il a été deja renvoyé une fois.

il faut une vrai peine lourde et dissuasive allant du bannissement à la mort car sinon moi je trahi demain là j'en aurai rien à foutre si ma seule peine c'est le renvoi de l'armée

Citation :

Lois III - Membres et déroulement des procés
Les membres de la Cour Martiale sont defini comme tel:
- Chef de l'Ost
Procureur chargé du bon déroulement du procés
Prononce la peine final
- Etat Major
Assiste au procés
Conseil le procureur sur la peine a donné
- Accusé
Soldat accusé qui est représenté par son avocat (sauf s'il decide de se defendre seul)
- Avocat
L'avocat de l'accusé doit etre obligatoirement un soldat étant de la meme garnison et ayant le grade de Sergent Recruteur, si l'accusé est un Sergent Recruteur, son avocat sera le Sous Lieutenant, si l'accusé est le Sous Lieutenant, l'accusé se défendra seul au vue de son ancienneté.

Etat major siege et juge de l'affaire plutôt, ils decideront ensemble à la suite du procés de la peine à infliger ou non.

avocat: ne pas obliger le superieur d'un soldat à le défendre, en effet c'est souvent ce même supérieur qui l'aura mis devant les tribunaux.

Citation :

Livre II - Cour Martiale IG


Lois I - Fonctionnement de la Cour Martiale
La Cour Martiale IG est présidé par le Procureur et le Juge nommé par le Conseil Ducal.
Un procés IG doit etre demandé par un représentant de l'Etat Major (apres consultation par le Duc) auprés du Conseil Ducale qui tranchera.

Le conseil n'a rien à foutre dans les problemes de l'armée. Lorsqu'une information en cour martiale est lancée c'est l'armée qui juge (avec un procés IG ou le proc IG et le juge IG donneront les même discours que ceux de la cour martiale). Un bailli, un chancelier ou un CaC n'a aucune compétence pour juger du bien fondé d'une affaire militaire.

ta seule peine n'est aps le renvoi de l'armée... il n'a pas le droit de rentrer dans l'armée pendant 60 jours et en plus de sa, il n'a pas le droit de rentrer Connétable, donc ca sert a rien qu'il en demande le poste au elections...

Citation :

Etat major siege et juge de l'affaire plutôt, ils decideront ensemble à la suite du procés de la peine à infliger ou non.

avocat: ne pas obliger le superieur d'un soldat à le défendre, en effet c'est souvent ce même supérieur qui l'aura mis devant les tribunaux.

Le role de l'etat major est d'aider, parce que t'imagine tout l'etat major posté en meme temps ? ce serait le bordel...

ensuite pour l'avocat, justement, il peu choisir de se défendre seul...

Citation :

Le conseil n'a rien à foutre dans les problemes de l'armée. Lorsqu'une information en cour martiale est lancée c'est l'armée qui juge (avec un procés IG ou le proc IG et le juge IG donneront les même discours que ceux de la cour martiale). Un bailli, un chancelier ou un CaC n'a aucune compétence pour juger du bien fondé d'une affaire militaire.

sauf s'il est assez compétent et je te signale que officielement, l'armée n'a pas le droit de prendre trop de decision seul...

je viens de finir la version finale...

si vous la voulez tous, elle sera transféré au conseil et sera voté la bas...

Citation :

Livre I - Cour Martiale RP Garnison
Lois I - Fonctionnement de la Cour Martiale
La Cour Martiale se réunit sous la Direction du Chef de l'Ost.
Seul l'Etat Major, l'accusé et son avocat ont accès a cette partie.

Lois II - Sanctions
Voici les différentes sanctions possibles en fonction de la gravité:
- Corvée
Cette peine est la plus légère prononcée par la Cour Martiale.
Elle diminue les accès du soldat pendant au maximum 7 jours.

- Dégradation temporaire ou définitive
Cette peine est prononcée en cas d'absence non autorisé du Soldat.
Pour la dégradation temporaire, elle est valable au maximum de 30 jours.

- Blâme
Cette peine est prononcée en cas d'insultes ou de bagarres (hors entraînement) et en cas de non-respect de la vie militaire.
Un soldat ne peut avoir au maximum que 3 blâmes, au-delà de 3, il sera arété et mise en Détention provisoire.

- Détention provisoire
Cette peine est requise si 3 blâmes ont eu lieu.
Le soldat ne peut être en détention au maximum 30 jours.

- Renvoi définitif
Cette peine est requise si le soldat a eu trop d'ennui (blâme + détention provisoire) et s'il n'exécute pas un ordre donné par son supérieur (sauf accord au préalable avec lui)
Le soldat renvoyé se voit dans l'obligation immédiate de quitter l'armée et de ne pas la réintégré (même en temps que réserviste) avant une durée de 60 jours.
Il est dans l'incapacité d'exercé une fonction tel que Connétable s'il a été déjà renvoyé une fois.

Lois III - Membres et déroulement des procès
Les membres de la Cour Martiale sont définis comme tel:
- Chef de l'Ost
Procureur chargé du bon déroulement du procès
Prononce la peine finale
- Etat Major
Assiste au procès
Conseil le procureur sur la peine a donné
- Accusé
Soldat accusé qui est représenté par son avocat (sauf s'il décide de se défendre seul)
- Avocat
L'avocat de l'accusé doit être obligatoirement un soldat étant de la même garnison et ayant le grade de Sergent Recruteur, si l'accusé est un Sergent Recruteur, son avocat sera le Sous Lieutenant, si l'accusé est le Sous Lieutenant, l'accusé se défendra seul au vue de son ancienneté.




Livre II - Cour Martiale IG
Lois I - Fonctionnement de la Cour Martiale
La Cour Martiale IG est présidé par le Procureur et le Juge nommé par le Conseil Ducal.
Un procès IG doit être demandé par un représentant de l'Etat Major (après consultation par le Duc) auprès du Conseil Ducale qui tranchera.

Lois II - Sanction
Il n'existe à ce jour qu'une seule peine qui relève du Tribunal IG:
Haute trahison
Cette peine est requise si :
- le soldat a brisé le serment,
- s'il a divulgué des informations confidentielles a une autre personne,
- s'il a prononcé des menaces envers quiconque de l'armée,
- s'il fait partie d'une organisation secrète visant à nuire au duché.



Livre III Cour Martiale Rp Réserve
Lois I - Fonctionnement de la Cour Martiale
La Cour Martiale se réunit sous la Direction du Capitaine réserviste
Seul l'Etat Major, l'accusé et son avocat ont accès a cette partie.

Lois II - Sanctions
Voici les différentes sanctions possible en fonction de la gravité:
- Corvée
Cette peine est la plus légère prononcée par la Cour Martiale.
Elle diminue les accès du réserviste pendant au maximum 7 jours.

- Blâme
Cette peine est prononcée en cas d'insultes ou de bagarres (hors entraînement) et en cas de non-respect de la vie militaire.
Un réserviste ne peut avoir au maximum que 3 blâmes, au-delà de 3, il sera arété et mise en Détention Provisoire.

- Détention Provisoire
Cette peine est requise si 3 blâmes ont eu lieu.
Le réserviste ne peut être en détention au maximum 30 jours.

- Renvoi définitif
Cette peine est requise si le réserviste a eu trop d'ennui (blâme + détention provisoire) et s'il n'exécute pas un ordre donné par son supérieur (sauf accord au préalable avec lui)
Le réserviste renvoyé se voit dans l'obligation immédiate de quitter l'armée et de ne pas la réintégré avant une durée de 60 jours, il n’aura plus sa citoyenneté.
Il est dans l'incapacité d'exercé une fonction tel que Connétable s'il a été déjà renvoyé une fois.

- Bannissement
Dans le cas où le soldat aurait commis un acte de trahison (divulguation...) il sera bannis de l'armée et n'aura plus jamais le droit de se représenter a l'armée (meme en temps que reserviste).

- Peine de mort
Dans le cas où le soldat aurait commis trop de méfait, il sera condamné a une peine de mort valable aussi IG.

Lois III - Membres et déroulement des procès
Les membres de la Cour Martiale sont défini comme tel:
- Capitaine Reserviste
Procureur chargé du bon déroulement du procès
Prononce la peine finale
- Etat Major
Assiste au procès
Conseil le procureur sur la peine a donné
- Accusé
Reserviste accusé qui est représenté par son avocat (sauf s'il décide de se défendre seul)
- Avocat
L'avocat de l'accusé doit être un soldat étant de la même garnison. Si l’accusé est Sergent Reserviste, il devra se défendre seul.



Livre IV - Cour Martiale IG Reserve
Lois I - Fonctionnement de la Cour Martiale
La Cour Martiale IG est présidé par le Procureur et le Juge nommé par le Conseil Ducal.
Un procès IG doit être demandé par un représentant de l'Etat Major (après consultation par le Duc) auprès du Conseil Ducale qui tranchera.

Lois II - Sanction
Il n'existe à ce jour qu'une seule peine qui relève du Tribunal IG:
Haute trahison
Cette peine est requise si :
- le réserviste a brisé le serment,
- s'il a divulgué des informations confidentielles a une autre personne,
- s'il a prononcé des menaces envers quiconque de l'armée,
- s'il fait partie d'une organisation secrète visant à nuire au duché.

non je ne suis pas d'accord à nouveau parce que les peines ne sont pas asez elevé, franchement moi je vois vraiment pas ce qui m'empeche de trahir là, viré 60 jours et pas le droit d'être connétable? ouh je tremble. Il faut des peines dissuasive, là franchement hormis être ridicule comme sanction c'est rien d'autre.....

Tant qu'on mettra pas une peine digne de ce nom moi je m'y opposerai à cette charte.

une peine de mort est IMPOSSIBLE !!!!

la raison ? ON A PAS LE DROIT DE METTRE UNE TEL PEINE CAR IL FAUDRAIT QU'IL SOIT MORT IG AUSSI ET CA ON EN A PAS LE DROIT !!!

en plus de sa, le reve des soldats, c'est connétable...

ce que je peu rajouter, c'est interdiction d'etre sous officiers...

Mais bien sur que si on a le droit, sinon y'aurait pas la fonction IG pour le faire.....

mais tu vois la prison et le bannissement c'est pas pour les chiens non plus. Et je suis soldats depuis plus longtemps que toi, mon reve n'est pas mais alors pas du tout d'être connétable, capitaine ou duc oui mais connétable non. Et je pense qu'on peut faire un sondage parmis les hommes ça sera pareil.

Et franchement une haute trahison il dégage de l'armée à jamais, il a plus à y refoutre les pieds car si il a trahi une fois il recommencera. l'armée c'est pas le training junior, c'est le corps qui nous protege les miches, c'est donc pas un repaire à traitre.

bon ba puisque tu le dis, tu est meilleur, tu est depuis plus longtemps que moi dans l'armée...

bref, puisque tu veu la MORT , je vais la rajouter...
mais demande a levan si on a le droit de virer les gens IG a cause d'un forum privé...

on verra ce qu'il en dit...

y'a pas que la mort, y'a la prison et le bannissement fous ça au moins si tu veux pas coller la mort, mais je peux en parler à Lévan si tu veux c'est pas un probleme, il a codé la mort et en Bretagne ou en Orléannais ils utilisent ces fonctionnalités alors bon....

(nb la mort IG en plus vire juste des carac, ça vire pas du jeu....)

voila rajouter banisement et peine de mort...

Suite aux dernieres modifications j'appuie ce texteet dit oui à sa proposition au conseil.

Moi, je dis que la limite serait le bannissement. De toute façon qu’elle méfaits un soldat pourrais causer après avoir été bannis ? S’il a été banni et cause d’autres méfaits, ce n’est plu à la cour Martial de s’occuper de cette cause car il ne sera plus un soldat. Je ne veux pas de peine de mort dans l'armée Alençonnaise. Sinon croyez-vous vraiment qu'un citoyen va intéresser à incorporer l'armée sachant qu'il risque la peine de mort en cas de non-respect de la charte Martiale. Je crois que c'est très dissuasif pour le recrutement.

que cela ne tienne, on n'est pas forcément obliger d'en arriver la, c'est un moyen disuasif de faire des coneries...

bon je l'envoi au conseil ducal ou pas ?
j'aimerais une réponse pour ce soir !!!

la peine de mort est un moyen dissuasif mais certaines trahisons peuvent la necessiter notemment si elles entrainent nos hommes à la mort. Mais le bannissement est la meilleure solution pour nombre de situation.

Moi je reste d'accord avec ça.